Déposée le 25 octobre 2000 par la société BOURDIER REGIS LOUIS MARIE GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TOURTELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la société BOURDIER REGIS LOUIS MARIE GERARD domicilié(e) 15, AVENUE DE SELTZ, 87330 MEZIERES SUR ISSOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 437 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS BOURDIER - France.
La marque LES TOURTELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURTELETTES est expirée depuis le 25 octobre 2010.
BOURDIER REGIS LOUIS MARIE GERARD a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURTES LIMOUSINES
BOURDIER REGIS LOUIS MARIE GERARD - 15, AVENUE DE SELTZ, 87330 MEZIERES SUR ISSOIRE - France - SIREN 315437376
REGIS BOURDIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 23 décembre 2009 - Gage constitué n°512572 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512571 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Préparation à base de : viandes - volailles - gibiers poissons. Charcuterie pâtissière.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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